stationnement

Obligations règlementaires

accessibilité des bâtiments communaux, cheminement extérieur, conformité avec les obligations règlementaires, sanitaires, stationnement

Par cfanch29

L'accessibilité des bâtiments publics Gouesnac'h Le programme de mise aux normes d'accessibilité des bâtiments communaux a pour but d'être en conformité avec les obligations règlementaires. 44 700 € (HT), c'est l'estimation du projet de mise aux normes,...

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Véhicules électriques

avis, communal, convention, electriques, exploitation, maintenance, municipal, personnel, principal, recharge, stationnement, vehicules

Par cfanch29

Clohars Fouesnant Conseil municipal du 23 février 2016 IRVE. Traduit par infrastructure de recharge pour véhicules électriques. Le conseil municipal autorise l'occupation du domaine communal public en vue de l'implantation d'une borne prise en charge...

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